Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUSTIC
Elisabeth THIERY
MAYOLLE Jacques

Numéro de dépôt :
3124018
Date de dépôt :
03/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2011
TUSTIC de Elisabeth THIERY

Présentation de la marque TUSTIC

Déposée le 3 octobre 2001 par Elisabeth THIERY et MAYOLLE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Les déposants sont Elisabeth THIERY, domicilié(e) Habitation BIELLE, 97112 Grand Bourg de Marie Galante - France et MAYOLLE Jacques, domicilié(e) 4 rue du Capitaine SOYER, 93310 Le Pré St Gervais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAYOLLE Jacques - France.

La marque TUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUSTIC est expirée depuis le 3 octobre 2011.

Elisabeth THIERY a également déposé les autres marques suivantes : MAYELLE , ELISABETHIERY , Habitation Bielle , HABITATION BIELLE , RUM ROY , RHUM ROY , BIELLE ILE EN MER


Elisabeth THIERY - Habitation BIELLE, 97112 Grand Bourg de Marie Galante - France

MAYOLLE Jacques - 4 rue du Capitaine SOYER, 93310 Le Pré St Gervais - France


MAYOLLE Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Insecticide.